Legal Information
Informations légales
Politiques et mentions légales de Novelgen Corporation
Dernière mise à jour : avril 2025
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プライバシーポリシー
Politique de confidentialité
プライバシーポリシー
1. Principes généraux
Novelgen Corporation (« la Société ») considère la protection des informations personnelles comme une responsabilité essentielle. Nous respectons la loi japonaise sur la protection des informations personnelles (APPI) ainsi que les autres lois et lignes directrices applicables, et traitons les informations personnelles de manière appropriée.
2. Informations collectées
La Société peut collecter les informations suivantes : · Nom, raison sociale, service, fonction · Adresse e-mail, numéro de téléphone · Contenu de la demande · Historique de navigation sur le site (via les cookies)
3. Finalités d'utilisation
Les informations personnelles collectées sont utilisées aux fins suivantes : · Répondre aux demandes et aux consultations · Fournir des informations sur nos produits et services · Gérer les processus de recrutement et de sélection · Satisfaire à nos obligations légales · Améliorer et analyser notre site web
4. Communication à des tiers
Sauf obligation légale, la Société ne communique pas d'informations personnelles à des tiers sans consentement préalable. Nous pouvons toutefois les partager avec des prestataires de services (services cloud, par exemple) dans la mesure nécessaire à la réalisation des finalités indiquées.
5. Mesures de sécurité
La Société met en œuvre des mesures de sécurité techniques et organisationnelles appropriées afin de prévenir toute fuite, perte ou altération des informations personnelles. Les collaborateurs qui traitent des informations personnelles font l'objet d'une supervision nécessaire et adaptée.
6. Communication, rectification et suppression
Les demandes de communication, de rectification, de suppression ou de suspension d'utilisation des informations personnelles sont traitées via le point de contact ci-dessous. Après vérification de l'identité du demandeur, nous y répondons dans les meilleurs délais et dans une mesure raisonnable.
7. Contact
Novelgen Corporation — Responsable des informations personnelles E-mail : [email protected] 1281-8-15 Tamura-cho, Nagahama, Shiga 526-0829, Japon Nagahama Bio Incubation Center
Mentions au titre de la loi sur les transactions commerciales spécifiées
特定商取引法に基づく表記
Mentions au titre de la loi sur les transactions commerciales spécifiées
特定商取引法に基づく表記
Exploitant
Novelgen Corporation
Représentant
Atsushi Ogura
Adresse
1281-8-15 Tamura-cho, Nagahama, Shiga 526-0829, Japon Nagahama Bio Incubation Center
Téléphone
+81-50-5369-0762 (jours ouvrés, 10h00–17h00 JST)
Adresse e-mail
Tarification
Les prix sont établis individuellement pour chaque produit et service. La taxe sur la consommation peut s'appliquer. Merci de nous contacter pour tout détail.
Modalités et délais de paiement
Le paiement est dû par virement bancaire, au plus tard à la date indiquée sur la facture émise après la commande.
Livraison
Les produits et services sont fournis conformément au calendrier de livraison convenu après la conclusion du contrat.
Annulation et retours
En raison de la nature de nos produits et services, les annulations ou retours après livraison ne sont en principe pas acceptés. Merci de nous contacter en cas de produit défectueux ou d'erreur d'expédition.
Clause de non-responsabilité
免責事項
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Exactitude des informations
La Société s'efforce d'assurer l'exactitude, l'exhaustivité et l'actualité des informations présentes sur ce site, sans toutefois les garantir. Les informations publiées peuvent être modifiées ou supprimées sans préavis.
Limitation de responsabilité
La Société n'assume aucune responsabilité pour les dommages (directs, indirects ou particuliers) résultant de l'utilisation ou de l'impossibilité d'utiliser ce site.
Liens externes
Ce site peut contenir des liens vers des sites externes. La Société n'est pas responsable du contenu des sites liés et décline toute responsabilité quant aux dommages résultant d'actions entreprises sur ces sites.
Modification et interruption des services
La Société peut modifier ou interrompre les services du site sans préavis. Elle n'est pas responsable des dommages qui en résulteraient.
Informations sur la recherche et les technologies
Certains résultats de recherche et informations techniques présentés sur ce site sont au stade de la recherche. Ils ne garantissent aucune industrialisation et ne doivent pas servir de fondement à une décision d'investissement.
Droits d'auteur et propriété intellectuelle
著作権・知的財産権
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Droits d'auteur
L'ensemble des contenus de ce site — textes, images, design, logos et vidéos — appartient à Novelgen Corporation ou à ses ayants droit.
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Marques
« Novelgen », « Bloomo », « NovelGlue » ainsi que les noms et logos associés sont des marques ou des marques déposées de Novelgen Corporation. Toute utilisation non autorisée est interdite.
Brevets et propriété intellectuelle
Les brevets, demandes de brevet en cours, savoir-faire et autres droits de propriété intellectuelle liés à nos recherches, technologies et produits appartiennent à Novelgen Corporation. Pour toute demande de licence, merci de nous contacter séparément.
Logiciels open source
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Politique d'exclusion des forces antisociales
反社会的勢力排除方針
Politique d'exclusion des forces antisociales
反社会的勢力排除方針
Principe fondamental
Novelgen Corporation rejette fermement toute relation avec les forces antisociales (groupes criminels organisés, leurs membres, associés et entités affiliées) qui menacent l'ordre et la sécurité de la société civile, et refuse toute exigence abusive.
Mesures concrètes
· Nous excluons totalement les transactions et relations avec les forces antisociales. · Face à des exigences abusives, nous réagissons de manière organisée, en coopération avec des spécialistes externes (forces de l'ordre, conseils juridiques). · Nous ne fournissons ni fonds ni avantages aux forces antisociales, même en cas d'exigence. · Nous intégrons des clauses d'exclusion des forces antisociales dans les contrats conclus avec nos partenaires.
Organisation interne
La Société met en place un dispositif d'exclusion des forces antisociales dont le Représentant légal est le responsable, et dispense formation et sensibilisation à l'ensemble de ses dirigeants et collaborateurs.
Pour toute question relative à nos mentions légales, merci de nous contacter.
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