Legal Information
Informations légales
Politiques et mentions légales de Novelgen Corporation
Dernière mise à jour : avril 2025
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プライバシーポリシー
Politique de confidentialité
プライバシーポリシー
1. Principes généraux
Novelgen Corporation (« la Société ») considère la protection des informations personnelles comme une responsabilité essentielle. Nous respectons la loi japonaise sur la protection des informations personnelles (APPI) ainsi que les autres lois et lignes directrices applicables, et traitons les informations personnelles de manière appropriée.
2. Informations collectées
La Société peut collecter les informations suivantes : · Nom, raison sociale, service, fonction · Adresse e-mail, numéro de téléphone · Contenu de la demande · Informations techniques sur votre accès (adresse IP, type de navigateur, etc., pour la diffusion du site et la prévention des abus)
3. Finalités d'utilisation
Les informations personnelles collectées sont utilisées aux fins suivantes : · Répondre aux demandes et aux consultations · Fournir des informations sur nos produits et services · Gérer les processus de recrutement et de sélection · Satisfaire à nos obligations légales · Améliorer et analyser notre site web
4. Communication à des tiers
Sauf obligation légale, la Société ne communique pas d'informations personnelles à des tiers sans consentement préalable. Nous pouvons toutefois les partager avec des prestataires de services (services cloud, par exemple) dans la mesure nécessaire à la réalisation des finalités indiquées.
5. Mesures de sécurité
La Société met en œuvre des mesures de sécurité techniques et organisationnelles appropriées afin de prévenir toute fuite, perte ou altération des informations personnelles. Les collaborateurs qui traitent des informations personnelles font l'objet d'une supervision nécessaire et adaptée.
6. Communication, rectification et suppression
Les demandes de communication, de rectification, de suppression ou de suspension d'utilisation des informations personnelles sont traitées via le point de contact ci-dessous. Après vérification de l'identité du demandeur, nous y répondons dans les meilleurs délais et dans une mesure raisonnable.
7. Contact
Novelgen Corporation — Responsable des informations personnelles E-mail : office@novelgen.jp 1281-8-15 Tamura-cho, Nagahama, Shiga 526-0829, Japon Nagahama Bio Incubation Center
Mentions au titre de la loi sur les transactions commerciales spécifiées
特定商取引法に基づく表記
Mentions au titre de la loi sur les transactions commerciales spécifiées
特定商取引法に基づく表記
Exploitant
Novelgen Corporation
Représentant
Atsushi Ogura
Adresse
1281-8-15 Tamura-cho, Nagahama, Shiga 526-0829, Japon Nagahama Bio Incubation Center
Téléphone
+81-50-5369-0762 (jours ouvrés, 10h00–17h00 JST)
Adresse e-mail
office@novelgen.jp
Tarification
Les prix sont établis individuellement pour chaque produit et service. La taxe sur la consommation peut s'appliquer. Merci de nous contacter pour tout détail.
Modalités et délais de paiement
Le paiement est dû par virement bancaire, au plus tard à la date indiquée sur la facture émise après la commande.
Livraison
Les produits et services sont fournis conformément au calendrier de livraison convenu après la conclusion du contrat.
Annulation et retours
En raison de la nature de nos produits et services, les annulations ou retours après livraison ne sont en principe pas acceptés. Merci de nous contacter en cas de produit défectueux ou d'erreur d'expédition.
Clause de non-responsabilité
免責事項
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Exactitude des informations
La Société s'efforce d'assurer l'exactitude, l'exhaustivité et l'actualité des informations présentes sur ce site, sans toutefois les garantir. Les informations publiées peuvent être modifiées ou supprimées sans préavis.
Limitation de responsabilité
La Société n'assume aucune responsabilité pour les dommages (directs, indirects ou particuliers) résultant de l'utilisation ou de l'impossibilité d'utiliser ce site.
Liens externes
Ce site peut contenir des liens vers des sites externes. La Société n'est pas responsable du contenu des sites liés et décline toute responsabilité quant aux dommages résultant d'actions entreprises sur ces sites.
Modification et interruption des services
La Société peut modifier ou interrompre les services du site sans préavis. Elle n'est pas responsable des dommages qui en résulteraient.
Informations sur la recherche et les technologies
Certains résultats de recherche et informations techniques présentés sur ce site sont au stade de la recherche. Ils ne garantissent aucune industrialisation et ne doivent pas servir de fondement à une décision d'investissement.
Droits d'auteur et propriété intellectuelle
著作権・知的財産権
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Droits d'auteur
L'ensemble des contenus de ce site — textes, images, design, logos et vidéos — appartient à Novelgen Corporation ou à ses ayants droit.
Interdiction de reproduction non autorisée
Toute reproduction, redistribution, modification ou republication des contenus de ce site sans autorisation écrite préalable est interdite. La citation à des fins d'information journalistique est admise dans une mesure raisonnable, avec mention claire de la source.
Marques
« Novelgen », « Bloomo », « NovelGlue » ainsi que les noms et logos associés sont des marques ou des marques déposées de Novelgen Corporation. Toute utilisation non autorisée est interdite.
Brevets et propriété intellectuelle
Les brevets, demandes de brevet en cours, savoir-faire et autres droits de propriété intellectuelle liés à nos recherches, technologies et produits appartiennent à Novelgen Corporation. Pour toute demande de licence, merci de nous contacter séparément.
Logiciels open source
Certaines parties de ce site utilisent des logiciels open source. Merci de les utiliser conformément aux termes de leurs licences respectives.
Politique relative aux cookies
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Services tiers
La carte de la page de contact est fournie par Google Maps. Pour les visiteurs de l’Espace économique européen (EEE), du Royaume-Uni et de Suisse, elle n’est chargée que lorsque vous cliquez sur « Afficher la carte ». Une fois chargée, Google peut déposer ses propres cookies. Le formulaire de contact utilise Cloudflare Turnstile pour prévenir le spam. Les polices sont servies depuis nos propres serveurs ; nous n’utilisons pas Google Fonts.
Politique d'exclusion des forces antisociales
反社会的勢力排除方針
Politique d'exclusion des forces antisociales
反社会的勢力排除方針
Principe fondamental
Novelgen Corporation rejette fermement toute relation avec les forces antisociales (groupes criminels organisés, leurs membres, associés et entités affiliées) qui menacent l'ordre et la sécurité de la société civile, et refuse toute exigence abusive.
Mesures concrètes
· Nous excluons totalement les transactions et relations avec les forces antisociales. · Face à des exigences abusives, nous réagissons de manière organisée, en coopération avec des spécialistes externes (forces de l'ordre, conseils juridiques). · Nous ne fournissons ni fonds ni avantages aux forces antisociales, même en cas d'exigence. · Nous intégrons des clauses d'exclusion des forces antisociales dans les contrats conclus avec nos partenaires.
Organisation interne
La Société met en place un dispositif d'exclusion des forces antisociales dont le Représentant légal est le responsable, et dispense formation et sensibilisation à l'ensemble de ses dirigeants et collaborateurs.
Pour les visiteurs de l’Espace économique européen (EEE), du Royaume-Uni et de Suisse
Informations au titre du Règlement général sur la protection des données (RGPD)
Pour les visiteurs de l’Espace économique européen (EEE), du Royaume-Uni et de Suisse
Informations au titre du Règlement général sur la protection des données (RGPD)
Responsable du traitement
Novelgen Co., Ltd. Nagahama Bio Incubation Center, 1281-8-15 Tamura-cho, Nagahama, Shiga 526-0829, Japon E-mail : office@novelgen.jp
Données, finalités et bases légales
· Formulaire de contact (nom, adresse e-mail, entreprise, objet, message) : répondre à votre demande (mesures précontractuelles et intérêt légitime, art. 6, par. 1, b) et f) du RGPD) · Données techniques d’accès (adresse IP, etc.) : diffuser le site et prévenir les abus (intérêt légitime, art. 6, par. 1, f)) · Prévention du spam (Cloudflare Turnstile, lors de l’envoi du formulaire) : idem · Google Maps : chargé uniquement lorsque vous cliquez sur « Afficher la carte » (consentement, art. 6, par. 1, a))
Cookies et stockage sur votre appareil
Nous n’utilisons pas de cookies publicitaires ni de mesure d’audience. Les réglages comme la langue de lecture et le thème sont uniquement enregistrés dans votre navigateur et ne nous sont pas transmis. Pour les visiteurs européens, la langue mémorisée sans action de votre part est conservée dans un stockage effacé à la fermeture du navigateur (sessionStorage). Les polices sont servies depuis nos propres serveurs ; nous n’utilisons pas Google Fonts.
Sous-traitants et transferts internationaux
Nous faisons appel à Cloudflare, Inc. pour la diffusion et la sécurité du site, à Resend pour l’envoi des e-mails de demande et à microCMS pour la diffusion des articles et images d’actualité. Les demandes sont traitées par notre société au Japon. La Commission européenne a reconnu que le Japon assure un niveau de protection adéquat des données personnelles (décision d’exécution (UE) 2019/419). Lorsqu’un sous-traitant traite des données hors d’Europe, des garanties appropriées prévues par le droit applicable s’appliquent.
Durée de conservation
Nous conservons les données uniquement le temps nécessaire au traitement de votre demande et au respect des obligations légales de conservation.
Vos droits
Vous pouvez demander l’accès à vos données, leur rectification ou leur effacement, la limitation du traitement, vous y opposer, demander leur portabilité et retirer votre consentement (art. 15 à 21 du RGPD). Écrivez à office@novelgen.jp. Vous pouvez aussi introduire une réclamation auprès de l’autorité de contrôle de votre pays.
Décision automatisée
Nous ne procédons à aucune prise de décision automatisée ni à aucun profilage.
Pour toute question relative à nos mentions légales, merci de nous contacter.
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